Transferts d’armements vers les missions de paix – Rien à signaler ?
Les opérations de maintien de la paix se multiplient et évoluent, et les transferts d’armements vers ces missions ne soulèvent généralement pas de questions....
Acquisitions d’armes par les acteurs non étatiques – Pour une régulation plus stricte ?
Comme le cas libyen l’a récemment rappelé, les risques liés à l’acquisition d’armes par des acteurs non étatiques sont bien réels et peuvent avoir...
Le traité sur le commerce des armes – Les enjeux pour 2012
Les trafics illégaux et les transferts d’armes irresponsables représentent une menace pour la paix et la sécurité. Leurs conséquences se déclinent trop souvent en...
Les entreprises: pièces maitresses de la lutte contre le trafic illicite de biens à...
Les exportations illégales de biens à double usage posent un risque majeur dans la lutte contre la prolifération des armes de destruction massive. Face...
Transparence en matière de transferts d’armements – Quelles responsabilités pour les États?
Ce rapport étudie les mécanismes de transparence – notion souvent perçue comme élusive – dans le domaine des transferts d’armements conventionnels et d’armes légères...
État des lieux sur la transposition de la directive 2009/43/CE
En 2009, conjointement avec le Parlement, la Commission européenne a adopté la directive 2009/43/CE qui a pour but de libéraliser le marché européen de...
