Tag: Traité sur le commerce des armes

Traité sur le commerce des armes : les obligations des États exportateurs non parties

Agatha Verdebout -
Le Traité des Nations unies sur le commerce des armes (TCA), adopté le 2 avril 2013 et entré en...

Traité sur le commerce des armes: inventaire des enjeux prioritaires de l’ouverture aux amendements

Maria Camello -
Le 24 décembre 2020, le Traité sur le commerce des armes (TCA) est rentré dans une nouvelle phase, celle de...

La « violence basée sur le genre » dans le Traité sur le commerce des armes

Maria Camello -
Le Traité sur le commerce des armes (TCA) est un traité multilatéral juridiquement contraignant visant à réguler le commerce...

Cinquième Conférence des États parties au TCA : ombres et lumières sur un pilier de la maîtrise des armements

Léo Gehin -
« La diplomatie multilatérale, c’est comme le sport : il faut pratiquer pour rester au niveau ». C’est sur ces quelques mots...

La coopération entre douanes et autorités de contrôle des exportations: une nécessaire classification commune des biens?

Maria Camello -
La coopération entre douanes et autorités de contrôle des exportations d’armes et biens à double usage est fondamentale pour...

Contrôles post-exportation : les pratiques européennes et leurs principaux défis

Maria Camello -
Les certificats d’utilisation finale/utilisateur final, et les mécanismes de contrôle post-exportation qui leur sont parfois associés sont des outils...

Traité sur le commerce des armes: des acteurs en mouvement

Léo Gehin -
Quelques jours avant l’ouverture de la quatrième conférence des États parties au Traité sur le commerce des armes (TCA),...

Commerce des armes: un traité, mais à quand des transferts responsables?

Christophe Stiernon -
Du 11 au 15 septembre 2017, Genève accueille la troisième conférence des États parties au Traité sur le commerce...

Traité sur le commerce des armes : la deuxième conférence des États parties

Christophe Stiernon -
Du 22 au 26 août 2016 se déroulera à Genève la deuxième conférence des États parties au Traité sur...

Arms transfer controls in sub-Saharan Africa: Lessons for the implementation of the Arms Trade Treaty

Poitevin Cédric -
This GRIP Analysis sums up the main findings of baseline studies conducted in ten Francophone African countries with the...

Contrôle des transferts d’armes en Afrique subsaharienne : leçons pour la mise en œuvre du TCA

Poitevin Cédric -
Cette Note d’Analyse présente les principales conclusions et recommandations d’une étude menée dans dix pays d’Afrique francophone en vue...

Le Traité sur le commerce des armes ratifié par la Belgique

Virginie Moreau -
Le 3 juin 2014, un an exactement après l’ouverture à la signature de ce traité historique, la Belgique a...