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Cellule de veille

Le traité sur le commerce des armes – Les enjeux pour 2012

Les trafics illégaux et les transferts d’armes irresponsables représentent une menace pour la paix et la sécurité. Leurs conséquences se déclinent trop souvent en...

Les entreprises: pièces maitresses de la lutte contre le trafic illicite de biens à double usage

Les exportations illégales de biens à double usage posent un risque majeur dans la lutte contre la prolifération des armes de destruction massive. Face...

Transparence en matière de transferts d’armements – Quelles responsabilités pour les États?

Ce rapport étudie les mécanismes de transparence – notion souvent perçue comme élusive – dans le domaine des transferts d’armements conventionnels et d’armes légères...

État des lieux sur la transposition de la directive 2009/43/CE

En 2009, conjointement avec le Parlement, la Commission européenne a adopté la directive 2009/43/CE qui a pour but de libéraliser le marché européen de...

Pour un meilleur contrôle de l’utilisation finale des exportations d’armes

Des armes qui ont été transférées légalement peuvent être détournées de deux façons : soit elles passent des mains de l’utilisateur final autorisé à...

Échange et notification d’informations sur les transferts d’armements conventionnels – Transparence et Responsabilité des États

Cette étude présente une analyse des principaux mécanismes d’échange et de notification d’informations sur les transferts d’armements conventionnels et d’armes légères et de petit...

L’ONU et le contrôle des embargos sur les armes – Entre surveillance et vérification

Depuis de nombreuses années, l’Organisation des Nations unies a régulièrement recours à des sanctions pour intervenir dans des situations qui menacent la paix et...

Armements démilitarisés : comment les contrôler?

Parfois considérés comme militaires et en d’autres circonstances comme civils, les armements démilitarisés sont des biens dont la catégorisation est sujette à des interprétations...

Exportations d’armes européennes et développement durable : incohérences et ambiguïtés des pratiques

Le lien entre sous-développement et insécurité est indiscutable, ces deux éléments se renforçant mutuellement, trop souvent alimentés par les transferts d’armements qui font prévaloir...

La Position commune européenne en matière d’exportation d’armements, un outil de transparence ?

L’Union européenne est la première organisation régionale à avoir tenté d’impulser une harmonisation des politiques de ses États membres dans le domaine des transferts...

L’UE et les armes légères et de petit calibre en Afrique subsaharienne

L’Union européenne s’est attelée à développer une politique efficace pour faire face au caractère destructeur de l’accumulation incontrôlée des armes légères et de petit...

Les drones : succès commercial d’un outil controversé

Affublés de noms vengeurs tels que Reaper (faucheuse) ou Predator, les drones deviennent progressivement des armes essentielles pour les états-majors militaires dans les conflits...