Tag: contrôle

CEP 9 : Mauvais moment, mauvaise enceinte. Les débats sur les contrôles post-exportation dans le cadre du Traité sur le commerce des armes

Agatha Verdebout -
À l’approche de la Neuvième Conférence des États parties (CEP9) au Traité sur le commerce des armes (TCA), cette...

Contrôles post-exportation (d’armes) : vers une pratique généralisée au sein de l’Union européenne ?

Maria Camello -
(Also available in English)  Bien que la plupart des pays européens utilisent des certificats d’utilisateur final dans leurs licences d’exportation...

La législation américaine sur les armes à feu et la sécurité au Mexique : quelles relations ?

Julie Claustre -
Le Mexique lutte depuis plus d’une décennie contre la violence interne causée par les armes à feu. Celle-ci ne...

Restreindre l’accès aux armes après une tuerie de masse : les cas canadien et néo-zélandais

Solene Jomier -
Il y a des tragédies dont on peut tirer des leçons. Pour la Nouvelle-Zélande et le Canada, ce sont...

Quels contrôles pour le commerce des instruments de torture ?

Maria Camello -
L’interdiction de la torture et de tout autre traitement cruel, inhumain ou dégradant constitue l’un des droits fondamentaux énoncés...

Panorama de l’industrie de l’armement en Belgique (Base de données)

Christophe Stiernon -
A l’occasion du lancement de notre nouvelle Base de données sur les entreprises du secteur de l'armement en Belgique, nous...

Les transferts d’armements de la région wallonne en 2016: synthèse du rapport annuel

Christophe Stiernon -
Chaque année, le Gouvernement wallon doit soumettre à la sous-commission de contrôle des licences d'armes du Parlement wallon un...

Rapports de la Région wallonne sur les exportations d’armes : Incomplets, trop rares et trop tardifs

Jacqmin Denis -
Chaque année, le Gouvernement wallon doit soumettre un rapport à la sous-commission de contrôle des licences d'armes du Parlement...

Les biens et technologies de production d’armements : des exportations à risque

Léo Gehin -
Les biens et technologies de production d'armements occupent une place stratégique dans le marché international de l'armement : ils permettent...

La Convention de Kinshasa sur les armes légères entre en vigueur : et après ?

Lauriane Héau -
L’utilisation des armes légères et de petit calibre (ALPC) est omniprésente dans l’ensemble des conflits armés actuels en Afrique,...

Contrôle des exportations d’armes: Zoom sur les Balkans (Serbie, Bosnie et Monténégro)

Léo Gehin -
Les projets d’intégration de l’Union européenne ont conduit plusieurs pays de l’Europe du Sud-Est à entreprendre une révision de...

L’accord sur le nucléaire iranien : décryptage

Christophe Stiernon -
Ça y est, depuis la "date d’adoption" le 18 octobre 2015, l’accord sur le dossier nucléaire iranien est officiellement sur...