Mot-clé: Union européenne
Prolifération des armes légères : l’UE a-t-elle vraiment une stratégie ?
L’adoption d’une Stratégie contre la prolifération des ALPC (armes légères et de petit calibre) a permis à l’UE de mieux structurer ses nombreuses initiatives...
A European export control regime: balancing effectiveness and responsibility
Cédric Poitevin a écrit un article sur les contrôles des exportations d'armes dans les États membres de l'Union européenne et du défi que représentait...
État des lieux sur la transposition de la directive 2009/43/CE
En 2009, conjointement avec le Parlement, la Commission européenne a adopté la directive 2009/43/CE qui a pour but de libéraliser le marché européen de...
Pour un meilleur contrôle de l’utilisation finale des exportations d’armes
Des armes qui ont été transférées légalement peuvent être détournées de deux façons : soit elles passent des mains de l’utilisateur final autorisé à...
Échange et notification d’informations sur les transferts d’armements conventionnels – Transparence...
Cette étude présente une analyse des principaux mécanismes d’échange et de notification d’informations sur les transferts d’armements conventionnels et d’armes légères et de petit...
Le contrôle du commerce des armes par l’UE. Un cas emblématique...
L’ambigüité des normes internationales régissant le contrôle du commerce des armes est notoire. La crise libyenne aura toutefois mis en exergue à quel point...
