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Notes d'Analyse

Le processus des Nations unies sur les armes légères : Un consensus minimum mais néanmoins utile

La quatrième Réunion biennale des États sur l’application du Programme d’action des Nations unies sur les armes légères (ALPC) a eu lieu à New...

La Conférence d’examen du TNP 2010 : Vers un renforcement du régime de non-prolifération

En mai 2010 s’ouvre la huitième Conférence d’examen du Traité de non-prolifération nucléaire, lequel après quarante ans de mise en œuvre, est victime d’une...

Le Traité START 2010 : Vers un renforcement du désarmement nucléaire

Le 26 mars 2010, les États-Unis et la Russie sont parvenus à conclure un nouvel accord START de réduction de leurs arsenaux nucléaires stratégiques,...

Les munitions : les grandes absentes de la réglementation internationale et régionale

Armes et munitions sont complémentaires. L’accès et la disponibilité des munitions ont un impact sur le problème des armes en zones de tensions et...

D’un Code de conduite à une Position commune européenne sur les exportations d’armements. Des changements ?

Le 8 décembre 2008, l’Union européenne s’est dotée d’un instrument juridiquement contraignant en matière de transferts d’armes en adoptant une Position commune qui remplace...

Vers un Traité sur le commerce des armes: Le point à l’aube des négociations

Trois ans après le vote de la résolution 61/89 par l’Assemblée générale des Nations unies, 153 États (y compris les États-Unis) se sont une...

Tracer les armes légères et de petit calibre – Initiatives internationales et défis actuels en Afrique de l’Ouest

Cette Note d’analyse présente les grandes lignes du processus de traçage des armes légères et de petit calibre : le marquage, l’enregistrement et la...

Le Registre des Nations unies sur les armes conventionnelles : Limites d’un instrument de transparence

Source unique d’informations sur les transferts annuels d’armes conventionnelles à travers le monde, le Registre des Nations unies sur les armes conventionnelles est un...

La Position commune sur le contrôle du courtage en armes, six ans après

Six ans après l’adoption d’une Position commune sur le contrôle du courtage en armes, certains États membres de l’Union européenne ne disposent toujours pas...

La directive simplifiant les transferts intracommunautaires de produits liés à la défense

Le marché des produits liés à la défense est longtemps resté en Europe hors du champ communautaire. Afin de l’intégrer à un marché intérieur...

Les groupements tactiques de l’Union européenne

Au cours de sa Présidence de l’Union européenne en 2009, la Suède a relancé le débat sur l’utilisation des groupements tactiques ou « battlegroups...

Ventes d’armes à la Libye : Lettre du GRIP aux membres du Parlement wallon

À la suite des débats qui se sont déroulés le 10 novembre 2009 au sein de la Commission des Affaires générales du Parlement wallon...