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Notes d'Analyse

Monitoring de la stabilité régionale dans le bassin sahélien et en Afrique de l’Ouest – Avril à juin 2011

Ce monitoring trimestriel est réalisé dans le cadre d’un projet d’une durée de trois ans (2011-2013) intitulé « Amélioration de la sécurité humaine, prévention...

Les entreprises: pièces maitresses de la lutte contre le trafic illicite de biens à double usage

Les exportations illégales de biens à double usage posent un risque majeur dans la lutte contre la prolifération des armes de destruction massive. Face...

État des lieux sur la transposition de la directive 2009/43/CE

En 2009, conjointement avec le Parlement, la Commission européenne a adopté la directive 2009/43/CE qui a pour but de libéraliser le marché européen de...

Pour un meilleur contrôle de l’utilisation finale des exportations d’armes

Des armes qui ont été transférées légalement peuvent être détournées de deux façons : soit elles passent des mains de l’utilisateur final autorisé à...

Échange et notification d’informations sur les transferts d’armements conventionnels – Transparence et Responsabilité des États

Cette étude présente une analyse des principaux mécanismes d’échange et de notification d’informations sur les transferts d’armements conventionnels et d’armes légères et de petit...

Le contrôle du commerce des armes par l’UE. Un cas emblématique venu de Libye

L’ambigüité des normes internationales régissant le contrôle du commerce des armes est notoire. La crise libyenne aura toutefois mis en exergue à quel point...

Armements démilitarisés : comment les contrôler?

Parfois considérés comme militaires et en d’autres circonstances comme civils, les armements démilitarisés sont des biens dont la catégorisation est sujette à des interprétations...

Exportations d’armes européennes et développement durable : incohérences et ambiguïtés des pratiques

Le lien entre sous-développement et insécurité est indiscutable, ces deux éléments se renforçant mutuellement, trop souvent alimentés par les transferts d’armements qui font prévaloir...

La France et l’Europe de la défense : deux énigmes

Les nouveaux accords militaires franco-britanniques, les nombreuses autres initiatives existantes dans ce domaine au sein de l’UE, l’unité d’entente entre Paris et Londres face...

La Position commune européenne en matière d’exportation d’armements, un outil de transparence ?

L’Union européenne est la première organisation régionale à avoir tenté d’impulser une harmonisation des politiques de ses États membres dans le domaine des transferts...

La Chine face aux menaces sécuritaires africaines

Si la Chine a fait une entrée remarquée en Afrique, la dimension sécuritaire de cette dynamique reste largement ignorée. Bien que ses exportations d’armements...

Bilan en demi-teinte d’une opération de paix: la MINURCAT en Centrafrique et au Tchad

La Mission des Nations unies en République centrafricaine et au Tchad (MINURCAT) a clôturé ses activités en décembre 2010, à la veille des élections...