Mot-clé: armes légères et de petit calibre
Étude du projet de loi sur les armes de la Ministre...
Le 3 juin 2005, le Conseil des ministres a approuvé en deuxième lecture un projet de loi déposé par la ministre de la Justice...
Exportation de matériel de production de munitions : les pratiques de...
L’augmentation du nombre de producteurs autorisés est un des principaux facteurs qui contribuent à la large disponibilité des armes légères et de petit calibre...
La persistance du trafic d’armes de Tanzanie vers la RDC et...
La prolifération et le trafic illicite des armes légères dans la région des Grands Lacs sont parmi les principales conséquences des guerres qui ont...
Harmonisation des législations sur les armes légères dans trois pays des...
Note d'analyse présentée à la Conférence Parlementaire sur la prolifération des armes légères et de petit calibre et la promotion de Paix Interrégionale organisée...
Travaux du Groupe d’experts gouvernementaux de l’ONU sur le traçage des...
Le Programme d’action de la Conférence des Nations unies sur les armes légères de juillet 2001 prévoit d’étudier la possibilité d’élaborer, à l’intention des...