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Et maintenant, le monde en bref – Les médias et le nouveau désordre mondial

À l'heure des grands bouleversements et de la mondialisation, après le 11 septembre, le tsunami et les caricatures de Mahomet, dans l'écheveau du terrorisme transnational, des guerres préventives et du "choc des intolérances", le rôle de l'Information est plus crucial que jamais. 

Le monde des médias est-il totalement "nord-américanisé", modelé par les International Herald Tribune, CNN et autres Wall Street Journal ? Ou constitue-t-il une réalité riche et complexe où se mêlent les Al-Jazira, les blogs citoyens, TV5 et autres Univision ?

Les Nouvelles du GRIP 2/2006

  • Nouvelle loi sur les armes et changements culturels (Bernard Adam)    
  • Pour le ministre belge de la Défense, l’Otan ne doit pas devenir le «gendarme du monde» (Caroline Pailhe)    
  • Europe, puissance - Une conférence internationale, organisée par le GRIP, les 4 et 5 mai 2006 au Palais d’Egmont (Federico Santopinto)    
  • RD Congo : des élections historiques (Pamphile Sebahara)

Trafics d'armes: Enquête de terrain au Kivu (RDC)

La présente étude a été réalisée vers la mi-2005 dans les provinces des Nord et Sud-Kivu. Environ 2.000 personnes ont été interrogées sur une centaine de sites, répartis en trois zones d’enquête : Grand Nord, Petit Nord (Nord-Kivu) et Sud-Kivu. Les questions posées concernaient les deux années précédant le début de l’enquête, soit depuis l’imposition du premier embargo sur les armes (juillet 2003) par les Nations unies.
 

La réforme du secteur de la sécurité en RD Congo

La République démocratique du Congo (RDC) a franchi avec succès, le 18 décembre 2005, la première étape du processus électoral. La bonne organisation du référendum constitutionnel, couronnée par une approbation très large de la loi fondamentale, témoigne de l'intérêt porté par la population à ces premières élections pluralistes depuis plus de 40 ans. La déstabilisation de la consultation populaire tant redoutée n'a pas eu lieu. Les inquiétudes étaient d'autant plus grandes que la formation d'une armée et d'une police nationales unifiées a connu beaucoup de retards. Or, la réforme du secteur de sécurité (SSR) constitue le second défi - le premier étant l'organisation des élections - que doit relever le Gouvernement d'union nationale et de transition pour assurer le retour à la paix et à la stabilité dans le pays. Elle consiste non seulement à la formation et l'intégration d'une nouvelle armée et d'une police nationales, mais aussi à la mise en oeuvre de programmes de désarmement, démobilisation et de réintégration (DDR) pour les combattants congolais et pour les groupes armés étrangers se trouvant en RDC.

Armes à sous-munitions : enjeu important et évolution inéluctable

A quelques heures d'un nouveau débat en Commission de la Défense nationale à la Chambre, quelques commentaires s'imposent en réponse aux arguments avancés par certains pour amender le projet de loi visant à interdire les armes à sous-munitions. Selon ceux-ci, deux éléments seraient de nature à justifier un assouplissement du texte initial : 

1- les innovations technologiques apportées par les Forges de Zeebrugge et ses sous-traitants seraient un palliatif satisfaisant au désastre humanitaire et environnemental provoqué par ce type d'armes; 

2- les enjeux économiques et sociaux seraient importants, en particulier la sauvegarde et le développement de l'emploi en région liégeoise.

Réforme de la loi sur la légitime défense en Italie. Vers une nouvelle version des Western-Spaghetti ?

Le projet de loi sur la légitime défense présenté par le député On. Luciano Dussin, a finalement été adopté par le Parlement italien le 24 janvier dernier.

Selon la réforme de l’article 52 du Code Pénal sur le droit d'assurer sa propre défense au sein du domicile privé, toute personne est désormais autorisée à faire usage d’une arme légalement détenue ou de tout autre moyen apte à défendre : 

a) sa propre intégrité physique ou celle d’autrui ; 

b) ses biens ou ceux d’autrui, lorsque le(s) cambrioleur(s) ne renonce(nt) pas à son délit et qu'il existe un danger d’agression.

Les mêmes dispositions sont en vigueur dans tout autre endroit où une activité commerciale ou professionnelle est exercée ...

Contrôle de l'interdiction des armes chimiques : un état des lieux

L'entrée en vigueur, en 1997, de la Convention sur les armes chimiques (CAC) a instauré un régime de contrôle et de désarmement efficace et exemplaire en regard des autres régimes de contrôle de l'armement non conventionnel. 

Depuis lors, les pays ayant reconnu la détention d'armes chimiques, se sont engagés à détruire leurs stocks sous le contrôle de l'Organisation pour l'interdiction des armes chimiques (OIAC). Toutefois, les deux principaux pays concernés, les États-Unis et la Russie, peinent à respecter le calendrier imposé étant donné l'étendue de leurs arsenaux. 

Enfin, depuis quelques années, l'émergence de la menace terroriste et les implications militaires du développement des biotechnologies ont souligné l'importance pour les États parties de continuer à renforcer le régime de contrôle de l'armement chimique afin que celui-ci remplisse son objectif de l'éradication totale de ces armes.

Contrôle de l'interdiction des armes biologiques : un état des lieux

En 1972, est entrée en vigueur la Convention sur les armes biologiques (CABT) qui instaure le premier régime international d'interdiction d'une catégorie entière d'armes. En 2001, ce régime a été dramatiquement fragilisé par le retrait des Etats-Unis des négociations qui visaient à mettre en place un régime de vérification de l'application de la Convention sur les armes biologiques (CABT). 
Pourtant, ce régime a plus que jamais besoin d'être renforcé étant donné les nouveaux défis qui sont apparus ces dernières années : d'une part, la menace potentielle qu'un Etat ou qu'une organisation terroriste cherche à perpétrer un attentat biologique à grande échelle et d'autre part, les perspectives ouvertes par les biotechnologies en matière de recherche et développement de nouvelles armes biologiques. La tenue, en novembre et décembre 2006, de la sixième Conférence de révision de la CABT devrait être l'occasion pour les Etats parties de relancer le processus de renforcement du régime international de contrôle de l'armement biologique.

Les Nouvelles du GRIP 1/2006

  • Quelle puissance pour l‘Europe? (Bernard Adam)
  • Un collaborateur du GRIP au Conseil de sécurité ! (Georges Berghezan)
  • Vers une nouvelle Convention sur les armes légères en Afrique de l’Ouest (Claudia Gramizzi)    
  • La stratégie américaine de sécurité revisitée : par la force s’il le faut… (Caroline Pailhe)

La politique européenne de sécurité et de défense : enjeux et réalités

L’objectif de cette note est de tracer un cadre didactique et synthétique de la Politique européenne de sécurité et de défense (PESD) ainsi que de ses principaux enjeux futurs. Au bout de six années de constante évolution, à quoi ressemble la PESD ? Quels sont ses principaux aboutissements et les problèmes auxquels elle se heurte ? Après l’adoption de la monnaie unique le rejet de la Constitution pour l’Europe, la défense est perçue aujourd’hui comme le nouveau moteur de l’intégration européenne. Ce moteur risque toutefois de fonctionner en marche-arrière faute d'accompagner le développement de la PESD d'une meilleure intégration qualitative de l’Union.

RD Congo : vers le référendum constitutionnel

Le processus électoral en République démocratique du Congo (RDC ) traverse une phase cruciale en ce dernier trimestre 2005. Il doit en effet relever le défi d'organiser et tenir le référendum constitutionnel prévu le 18 décembre 2005. Ainsi les derniers mois ont été marqués par d'intenses préparatifs administratifs, logistiques et politiques et par les efforts des forces armées de la RDC et de la Monuc pour améliorer les conditions de sécurité dans les régions où les milices et les groupes armés étrangers sèment encore la terreur dans la population.

Les armes à sous-munitions ne sont pas un enjeu économique pour la Wallonie

Le 7 juillet 2005, le Sénat adoptait à l’unanimité une proposition de loi du sénateur Philippe Mahoux visant à interdire les armes à sous-munitions. Dans quelques jours, ce lundi 19 décembre, la Chambre des Représentants devra à son tour se prononcer pour ou contre. Mais avant de procéder au vote, les députés procéderont à des auditions, notamment d’un représentant de l’industrie de l’armement.

Les intérêts à défendre ne sont pas ceux du « secteur » de l'armement, mais bien d'une entreprise en particulier. Les Forges de Zeebrugge (FZ) établies, comme son nom ne l’indique pas, à Herstal dans la région liégeoise, sont effet le seul producteur belge d’armes à sous-munitions ...

Les initiatives récentes en matière d’armes légères et de petit calibre : quelles conséquences pour la région des Grands Lacs ?

Force est de constater que les discussions du Groupe de travail de l’ONU sur le marquage et le traçage des armes légères et de petit calibre (ALPC) se sont orientées vers un document minimaliste. Les États ont ainsi raté l’opportunité historique de créer un système efficace lors des négociations en adoptant un document faible en juin 2005 à New York1. En effet, cet instrument contient plusieurs lacunes importantes. D’abord, les munitions sont exclues de leur champ d’application, ce qui vide l’ensemble de sa substance. N’oublions pas que les munitions sont les seuls éléments qui peuvent encore mener vers les ALPC illicites puisque celles-ci doivent être alimentées en munitions pour pouvoir fonctionner. Ensuite, l’instrument n’est pas légalement contraignant, ce qui laisse la possibilité à certains de se dispenser de se conformer aux exigences en évoquant la « sécurité nationale » sans aucune explication et de continuer leurs affaires comme d’habitude. Ceci est notamment vrai pour le mécanisme de traçage qui prévoit un système volontaire et bilatéral, alors qu’il est nécessaire d’avoir un système obligatoire et multilatéral pour aboutir à des résultats. La possibilité de conduire des opérations de traçage via les forces de maintien de la paix a été également écartée du document final ...

L’utilisation de bombes au phosphore blanc par l’armée américaine en Irak

Du 8 au 20 novembre 2004, les forces armées américaines ont mené leur seconde offensive sur Falloujah, une ville irakienne soupçonnée de servir de base arrière à des groupes terroristes. Selon de nombreuses estimations, au début de l’attaque, la ville abritait entre 600 et 6.000 insurgés mais aussi entre 30.000 et 50.000 civils [1]. Malgré cela, les troupes américaines ont utilisé des bombes au phosphore blanc, une arme incendiaire dont l’utilisation est strictement réglementée par le droit international ...

L’Union européenne adopte un Code de conduite pour libéraliser le marché de l’armement

L’échec de la Communauté européenne de défense, après son rejet par l’Assemblée nationale française le 30 août 1954, a eu pour conséquence d’exclure du processus d’intégration européenne, pendant près d’un demi-siècle, toutes les questions relatives à la défense et à l’armement de l’Europe. Ce temps est révolu. Au cours des années 1990, plusieurs initiatives ont contribué a ramener les questions de l’armement européen au devant de la scène. La plus ancienne, le GAEO [1] (Groupe armement de l'Europe occidentale) puise ses racines dès 1976 dans le cadre de l’OTAN avant d’être transféré en 1993 à l’UEO (Union de l’Europe occidentale). Il sera reconnu comme l’instance européenne de coopération en matière d’armement par une déclaration de l’UEO de 1997 annexée au traité d’Amsterdam. Première initiative réellement communautaire, un groupe de travail dénommé POLARM est également créé en 1995 en vue de suggérer des recommandations au Conseil de l’Union européenne sur la politique européenne de l’armement ...

Sciences et technologies, au piège de « l’option militariste »

Soixante ans après les bombardements d'Hiroshima et de Nagasaki, cinquante ans après le Manifeste Russel-Einstein, l'année 2005 est une occasion de s'interroger sur la responsabilité des scientifiques face aux exploitations guerrières et criminelles des résultats de leurs recherches. Mais un constat s'impose : l'indépendance scientifique est plus que jamais menacée. Le nouvel agenda de sécurité adopté dans les années 90 a profondément modifié les relations entre technologies civiles et militaires. L'innovation militaire repose aujourd'hui sur une présence militaire à tous les niveaux du système national d'innovation et une exploitation des sciences et des technologies très en amont des phases de R&D des systèmes d'armes. Cette évolution des processus d'innovation militaire est aussi fermement adossée à un « système industriel militaro-sécuritaire » dominé par le capital financier et profondément enraciné dans la société, particulièrement aux États-Unis, mais aussi progressivement dans l'Union européenne. La subordination croissante des réseaux d'innovation aux politiques de sécurité fortement déterminées par les attentes des marchés financiers pose à la société civile un défi capital : celui de se ré-approprier les choix qui concernent l'avenir que les sciences et les technologies préparent à l'humanité.

Étude du projet de loi sur les armes de la Ministre Laurette Onkelinx

Le 3 juin 2005, le Conseil des ministres a approuvé en deuxième lecture un projet de loi déposé par la ministre de la Justice Laurette Onkelinx visant à remplacer la législation actuelle sur les armes, qui est basée essentiellement sur une loi de 1933. Cette dernière étant parcellaire, complexe et inadaptée et engendrant de nombreuses difficultés pratiques, un nouveau texte a été déposé conformément à la déclaration gouvernementale de juillet 2003 afin de contrôler plus efficacement le marché légal des armes en Belgique et de remédier aux lacunes de la législation actuelle qui permettent d'alimenter le marché illicite.

Les Nouvelles du GRIP 4/2005

  • Après le 11 septembre - Les échecs de la guerre préventive (Bernard Adam)
  • Irak : utilisation de bombes au phosphore blanc par l’armée américaine (Cédric Poitevin)
  • Trafics d’armes au Kivu: étude achevée (Georges Berghezan)
  • Recsa : un nouveau centre régional sur les armes légères (Ilhan Berkol)
  • L’expertise du GRIP reconnue en Afrique de l’Ouest (Xavier Zeebroek)

        

RDC : Report des élections et enjeu des groupes armés à l'Est

Deux événements majeurs ont marqué l'actualité de la République démocratique du Congo (RDC) au cours des mois de mai, juin et juillet 2005.[1] D'une part, la prolongation de la transition politique au delà du 30 juin 2005 a donné lieu à des tensions et parfois à des affrontements à Kinshasa, Mbuji Mayi et dans la diaspora congolaise à Bruxelles. D'autre part, la recrudescence de la violence à l'est du pays à cause notamment de la présence de groupes armés. Malgré la démobilisation de plus de 15 mille miliciens dans le district de l'Ituri, un millier de combattants locaux refusent de déposer les armes et mènent des attaques contre les civils et la Monuc (Mission de l'organisation des Nations unies en RDC). Pendant ce temps, les rebelles hutu rwandais, connus sous le nom de Forces démocratiques de libération du Rwanda (FDLR) et les milices locales congolaises sèment la terreur au Nord et au Sud-Kivu. Ainsi l'insécurité croissante à l'Est constitue un des obstacles à la préparation des élections prévues au plus tard en juin 2006. Conscients de l'importance de l'enjeu, le gouvernement de Kinshasa et la Monuc adoptent progressivement une approche de fermeté en vue du désarmement des groupes armés et du rapatriement des FDLR. Eu égard aux résultats peu probants du désarmement volontaire privilégié ces dernières années[2], le désarmement forcé semble être la seule option efficace pour mettre fin à la violence à l'Est. Il exigera néanmoins une grande volonté politique et la mobilisation des moyens humains et matériels considérables.

Prolifération nucléaire : un état des lieux

L’actualité du dossier iranien nous rappelle les risques de la prolifération nucléaire. Depuis la fin de la Guerre froide, la majorité des pays ont accédé au Traité de non-prolifération, s’engageant à ne pas acquérir l’arme nucléaire. Le cas de la Corée du Nord a cependant illustré le risque d’un pays profitant de son droit à l’utilisation pacifique de l’énergie pour se « nucléariser ». La découverte du réseau d’Abdul Qadeer Khan au Pakistan en 2003, a également mis en lumière une voie pour les fournitures nucléaires. 

Cette note d’analyse fait le point sur les 9 pays qui possèdent l’arme nucléaire et les risques actuels de la prolifération vers d’autres Etats, y compris le cas de l’Iran. Elle conclut à une politique de « deux poids, deux mesures » menée par les Etats nucléaires vis-à-vis de la prolifération.

MONUC : les défis d'une mission de maintien de la paix

Depuis sa création le 30 novembre 1999 par le Conseil de sécurité, la Mission de l'Organisation des Nations unies en République démocratique du Congo[1] (Monuc) a connu des changements significatifs, à la fois au niveau de son mandat et de ses capacités. Cependant, cinq ans et demi après sa mise en place, la paix et la stabilité ne sont pas encore au rendez-vous en RDC. En effet, la persistance de la violence dans plusieurs régions du pays, notamment à l'Est (Nord et Sud Kivu ainsi que l'Ituri), les retards dans la préparation des élections générales et dans la mise en oeuvre des programmes DDR (désarmement, démobilisation et réinsertion) et DDRRR (désarmement, démobilisation, rapatriement, réinstallation et réinsertion) montrent que les défis à relever restent nombreux si l'on veut doter le pays d'institutions stables et légitimes. 

Depuis le début, une série de facteurs ont handicapé, directement ou indirectement, le déroulement de la plus grande intervention de maintien de la paix dans le monde aujourd'hui. L'adoption d'une approche plus ferme depuis la fin de l'année 2004 tend toutefois à redonner de la crédibilité à la Monuc ...

TNP : la crise du régime de non-prolifération

Au cours de ces dernières années, le régime de non-prolifération a été affaibli par divers événements : la découverte d’un réseau clandestin de transferts de technologies et matériels nucléaires au Pakistan, de programmes en Libye ainsi que la déclaration de possession de l’arme nucléaire de la Corée du Nord. Alors que les Etats dotés de l’arme nucléaire (EDAN) demandent une plus grande action contre la prolifération, les Etats non dotés de l’arme nucléaire (ENDAN) exigent la mise en oeuvre du désarmement tel que le prévoit le Traité de non-prolifération (TNP). 

Dans ce contexte international tendu, la Conférence de révision du TNP, qui s’est déroulée du 2 au 27 mai 2005, s’est terminée sans consensus. Les difficultés procédurales, la question du respect des obligations des Etats membres et le blocage de certains acteurs constituent les raisons principales de cet échec. Les Etats-Unis s’y sont particulièrement distingués par leur politique de sape du régime multilatéral. Pour sortir de l’impasse, les Etats devraient en revenir à leurs obligations originelles : le désarmement, la non-prolifération des armes et l’utilisation pacifique de l’énergie nucléaire.

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