Recueil des articles concernant la politique extérieure de l’UE

Composés de 413 articles, 37 protocoles et 65 déclarations annexées, pour un total de plus de 400 pages, les nouveaux traités européens amendés par le traité de Lisbonne ne se lisent pas facilement. De plus, le fait que les articles en question ne comportent pas de titres complique davantage la lecture. Il en résulte un cadre très complexe, au sein duquel il est extrêmement difficile de s’orienter. Pour tenter de remédier à cette complexité, le GRIP a décidé de recueillir, dans un document unique, toutes les principales dispositions des traités européens qui concernent la politique extérieure. Ce recueil ne se limite pas à répertorier les articles expressément attribués à la politique extérieure de l’Union. Il comprend aussi plusieurs autres dispositions, dispersées dans les traités, les protocoles et les déclarations annexes, qui sont tout aussi importantes pour comprendre la matière traitée.

Ce recueil est par conséquent long mais complet. Afin d’en faciliter l’usage, la structure suivante a été adoptée :
  • Un titre indiquant le sujet traité dans chaque article a été inséré par nos soins entre parenthèses.
  • Un sommaire reprenant les articles sélectionnés (avec le titre en indiquant le contenu) a été inséré au début du recueil, afin de permettre au lecteur d’orienter ses recherches de manière plus efficace.
  • Lorsqu’un article concerne plusieurs autres domaines, la partie concernant la politique extérieure de l’Union est soulignée. En revanche, lorsqu’un article concerne exclusivement la politique extérieur de l’UE, le numéro et le titre qui lui sont attribués sont soulignés.
  • Enfin, les modifications et ajouts apportés par le traité de Lisbonne figurent en caractère gras, y compris pour les intitulés des parties, titres, chapitres et sections.

A la publication de ce Rapport, le GRIP a créé un site Web disposant d'un moteur de recherche spécifique : http://lisbonne-traite.grip.org