Publications

Les difficultés du contrôle des exportations d’armes à feu civiles

Cette Note d’analyse aborde les difficultés actuelles qui existent pour distinguer les armes à feu militaires et civiles, ainsi que les conséquences de cette ambigüité pour le contrôle des transferts d’armes à feu civiles. Dans la première partie, sont abordés les critères généralement utilisés pour catégoriser ces deux types d’armes, ainsi que les limites de chacun de ces critères. Sont ensuite analysés les systèmes nationaux de contrôle des transferts mis en place par les quatre principaux pays exportateurs européens d’armes légères et de petit calibre (à savoir, l’Allemagne, l’Autriche, la Belgique et l’Italie) ainsi que par la Croatie (futur État membre de l’Union européenne). Enfin,  sont présentés quelques cas récents d’utilisation abusives, voire illégales, des difficultés de différencier les armes à feu militaires et civiles dans le cadre de transferts internationaux.

Trafics d’armes par voie maritime, un phénomène difficile à surveiller

Emma Maersk (Nick Souza Photography – MaritmeTraffic.com)

Cette note d’analyse fait le point sur les principales dynamiques des trafics d’armes par voie maritime et les contrôles possibles pour les réduire. Après un exposé de l’ampleur et la complexité du transport des marchandises par la mer, les principaux aspects du trafic d’armes par voie maritime et plus particulièrement la problématique des pavillons de complaisance et le phénomène de conteneurisation seront analysés. Bien que les volumes de marchandises transportés quotidiennement à travers les mers rendent les tâches de contrôle et de surveillance très laborieuses, celles-ci restent néanmoins possibles et nécessaires. Plusieurs autorités étatiques ont un rôle à jouer dans le cadre de la lutte contre le trafic d’armes par voie maritime, que ce soit au plan de la sûreté portuaire, des douanes ou des licences d’armes.

Marquage et traçage des armes légères. Défis actuels et nouvelles tendances

Pour la première fois dans l’histoire du Processus des Nations unies sur les armes légères, une réunion d’experts gouvernementaux à composition non limitée s’est tenue à New York du 9 au 13 mai 2011. Elle a représenté une rare opportunité d’examiner de manière pragmatique les problèmes concrets de mise en œuvre des trois piliers de l’Instrument international de traçage (ITI), à savoir le marquage, l’enregistrement et la coopération au traçage. Les débats ont ainsi mis en lumière les principaux obstacles que connaissent les États dans l’opérationnalisation des dispositions de l’ITI et épinglé les tendances émergentes dans le domaine, lesquelles constituent souvent de nouvelles sources d’inquiétudes. Enfin, des pistes de réflexion ont pu être ouvertes sur les opportunités d’améliorer la pertinence et l’efficacité de la coopération en matière de traçage.

La hausse des dépenses militaires des BRICS : Menace pour la sécurité ou aubaine pour l’industrie européenne de l’armement ?

Depuis le début des années 2000, des voix alarmantes s’élèvent pour dénoncer l’ampleur croissante des dépenses militaires engagées par le Brésil, la Russie, l’Inde, la Chine et l’Afrique du Sud, plus connus sous l’acronyme de BRICS. Qu’en est-il réellement ? Pourquoi ces puissances augmentent-elles leur budget de défense et à quelles fins ? Le monde occidental doit-il craindre une nouvelle course aux armements ou bien doit-il y voir une aubaine pour relancer une industrie de défense victime des importantes coupes budgétaires liés à la crise économique et financière ? Telles sont les questions auxquelles tente de répondre cet état des lieux.

Promotion de l’industrie de la défense et de la sécurité : Acteurs et pratiques

La mission légitime de l’industrie de la défense et de la sécurité consiste à fournir aux gouvernements nationaux et leurs alliés les capacités nécessaires à la mise en œuvre de leurs politiques de défense et de sécurité. Les groupes de cette industrie, autrefois majoritairement étatiques, se sont privatisés et inscrits dans une logique de marché leur imposant désormais compétitivité et rentabilité. Parce que l’Union européenne a progressivement voulu réguler ce domaine, les industries de l’armement entendent voir leurs intérêts relayés au plus haut niveau décisionnel. Dans ce cadre, de nombreuses structures interfèrent afin de promouvoir et représenter les intérêts de cette industrie particulière.

Les embargos sur les armes de l’Union européenne. Des mesures symboliques ?

L’Union européenne a recours aux embargos sur les armes pour amener certains États tiers ou autres acteurs à changer de comportement. Des cas récents de violations suspectées de ces embargos ont mis en lumière les faiblesses que comporte ce type de sanctions. Ainsi, le manque de clarté dans leur libellé laisse aux États membres une certaine flexibilité dans l’interprétation, et par conséquent dans la mise en œuvre et l’application des embargos. Ceci est également rendu possible par l’absence de surveillance et de supervision du suivi de ces décisions exercé par l’UE et ce, malgré l’existence d’une instance mandatée à cet effet. Pour pallier à ces manquements, l’UE devrait entre autres lever les ambiguïtés contenues dans le libellé des embargos, établir un véritable mécanisme transparent de surveillance de leur mise en œuvre et de leur application et se positionner clairement face à la question de l’embargo sur les armes imposé à la Chine.

Le partenariat Afrique-UE à l’épreuve de la crise libyenne

Les répercussions de la crise libyenne dans la sous-région sahélo-saharienne rappellent à l’évidence les interdépendances qui relient, du fait de leur contiguïté ou de leur connectivité, les grands ensembles géopolitiques africains. La transformation de la Libye en un pôle d’instabilité et de déstabilisation régionale résulte dans une large mesure des divergences d’approches, voire d’un conflit d’agendas politiques, entre les acteurs locaux – les organisations régionales – et leurs partenaires internationaux. La marginalisation des efforts de l’Union africaine (UA) en faveur d’une solution négociée à la crise libyenne, peut apparaitre a posteriori comme l’un des facteurs d’exacerbation de la crise. La reconnaissance du rôle des organisations régionales dans la prévention et la résolution des conflits s’inscrit pourtant dans l’évolution récente vers des partenariats stratégiques qui ambitionnent un renouvellement de la gouvernance mondiale.

Mouvement national de libération de l’Azawad – Fiche documentaire

La menace que représentent les groupes armés pour la paix et la sécurité en Afrique de l’Ouest mérite qu’on s’attarde à mieux les connaître, qu’ils soient terroristes, indépendantistes ou rebelles. Cette fiche sur le Mouvement national de libération de l’Azawad (MNLA) a pour but de donner une information sur les fondements historiques et idéologiques de ce mouvement indépendantiste du Mali, actif depuis le début de l’année 2012. Elle aborde la complexité de sa structure interne et de ses revendications. Les actions les plus récentes de ce groupe armé sont répertoriées ainsi que l’origine de son armement et sa zone d’opération. Cette fiche fait partie d’une série de fiches éditées par le GRIP sur les groupes armés en Afrique de l’Ouest.

Entre impératifs financiers, politiques et stratégiques : La poursuite des engagements russo-américains envers et contre tout

Trois ans après le « reset» (redémarrage) des relations russo-américaines, les tensions sont de nouveau palpables, notamment sur la question du bouclier antimissiles déployé par les Américains dans le cadre de l’OTAN. Pourtant, en dépit d’obstacles politiques et de contraintes financières, une réelle volonté d’aller de l’avant est perceptible à travers plusieurs signes de part et d’autres, laissant présager de la poursuite d’une dynamique positive entre Russes et Américains.

Monitoring de la stabilité régionale dans le bassin sahélien et en Afrique de l’Ouest - Janvier à mars 2012

Ce monitoring trimestriel est réalisé dans le cadre d’un projet d’une durée de trois ans (2011-2013) intitulé « Amélioration de la sécurité humaine, prévention des conflits et renforcement de l’État de droit dans huit pays d’Afrique occidentale et centrale » financé par le ministère des Affaires étrangères du Grand-Duché du Luxembourg.

Il a pour but de suivre la situation sécuritaire en Afrique de l’Ouest avec un accent plus particulier sur le Burkina Faso, la Côte d’Ivoire, le Mali, le Niger et le Sénégal, et d’autres pays de la région en fonction de l’actualité (le Nigéria pour ce trimestre notamment). Il se penche en particulier sur les questions liées aux tensions régionales, au terrorisme et aux trafics transfrontaliers, à la production et aux transferts d’armements et aux mécanismes de coopération en matière de lutte contre le terrorisme et la criminalité transnationale organisée.

Où en sont les accords de coopération franco-britanniques de novembre 2010 ?

La signature, en novembre 2010, des accords franco-britanniques de Lancaster House n’a pas manqué de provoquer une pluie de réactions en Europe. La question qui est au cœur de cet article est double. Plus d’un an après leur signature, où en sont les accords de coopération franco-britanniques ? L’état d’avancement de ces accords permet-il d’apporter plus de clarté sur l’impact que pourrait avoir cette coopération sur l’Europe de la défense ? Sans tirer de jugement hâtif, il apparait d’emblée que les progrès accomplis par la France et la Grande-Bretagne sont ténus et que la collaboration de ces deux pays butte sur des difficultés techniques et politiques. Alors que l’opération militaire en Libye a mis en exergue le déficit capacitaire européen, on peut s’interroger sur la pertinence d’une coopération strictement bilatérale de deux États européens face à un monde en permanente mutation dans lequel davantage d’intégration européenne politique semble nécessaire.

La crise du nucléaire iranien : Vers un retour des négociations ?

Quelques jours après l’annonce de nouvelles avancées dans son programme nucléaire, l’Iran a à nouveau refusé de répondre aux questions des inspecteurs de l’AIEA et de leur autoriser l’accès à un site suspecté d’abriter des activités nucléaires à caractère militaire. Les acteurs internationaux se divisent sur l’attitude à adopter et les mesures à prendre. L’option militaire est sur la table israélienne mais elle ne recueille pas l’assentiment de la majorité des acteurs qui lui préfèrent la politique des sanctions/négociations. La question est de savoir si, après cette succession de provocations, le groupe 5+1 acceptera l’offre de reprise des négociations de la République islamique.

La responsabilité de protéger : Un nouveau concept pour de vieilles pratiques?

La communauté internationale, partagée entre le respect de la souveraineté nationale et l’impératif d’intervenir à des fins humanitaires, n’a pas toujours su comment réagir face aux atrocités de masse. Le débat relatif à l’action onusienne en situation de crise a connu de nombreuses évolutions mais une étape fondamentale a été franchie en 2000 avec le concept de responsabilité de protéger, permettant de concilier ces deux principes. Adopté par les États membres des Nations unies en 2005, ce principe a été appliqué pour la première fois en Libye et en Côte d’Ivoire en 2011. Pourtant, cette mise en œuvre pose question quant à savoir si elle résulte d’un nouveau consensus plus large au sein de la communauté internationale ou si elle reflète finalement la simple poursuite des intérêts nationaux.

La Côte d’Ivoire dans la dynamique d’instabilité ouest-africaine

Le conflit en Côte d’Ivoire à l’issue de l’élection présidentielle du 28 novembre 2010 n’est pas un phénomène nouveau ni surprenant. Il s’inscrit dans la continuité d’une décennie de crise, qui trouve ses origines dans des causes internes diverses et qui s’est cristallisé autour du concept d’« ivoirité ». Par ailleurs, ces tensions internes ont été exacerbées par un contexte régional instable. Cette analyse sur les racines du conflit ivoirien est complétée par un rapport sur les impacts de la crise ivoirienne.

 

Groupes armés, conflits et gouvernance en Afrique de l’Ouest : Une grille de lecture

En dépit des évolutions récentes, l’Afrique de l’Ouest demeure une région particulièrement affectée par des foyers de conflits latents, liés notamment à la présence de groupes armés qui échappent au contrôle des gouvernements. Bien qu’enracinés dans leurs contextes spécifiques au niveau local ou national, ces acteurs et ces foyers d’instabilité s’inscrivent dans des dynamiques interdépendantes qui relèvent de véritables « systèmes de conflits » aux implications sous-régionales. Cette note d’analyse est un complément et une mise en perspective des données proposées dans nos fiches thématiques consacrées aux groupes armés en Afrique de l’Ouest. Ces fiches documentaires exposent succinctement les fondements historiques et idéologiques, les objectifs, le fonctionnement et les modes opératoires des groupes armés (AQMI, Boko Haram, MEND, MNJ) actifs en Afrique de l’Ouest.

Entre l’Aigle et le Dragon : l’Australie à l’heure des choix face à la Chine?

Dans un monde en pleine transformation, la Chine se trouve au centre d’une dynamique poussant le continent asiatique de plus en plus vers le devant de la scène géopolitique mondiale. Dans la région d’Asie-Pacifique, ce phénomène remet en question les tenants traditionnels de la stabilité régionale, d’autant plus que les intentions stratégiques de long terme de Pékin restent sujettes à polémique. Les pays confrontés à ce processus déstabilisateur ont jusqu’à présent adopté des positionnements différenciés. Parmi eux, l’Australie a développé, face à la Chine, une stratégie composite mixant certains réflexes classiques d’équilibre des forces et de dissuasion avec des comportements accommodants dans des domaines ciblés. Labellisée « diplomatie de puissance moyenne », cette stratégie vise à lui conserver un statut privilégié dans la région. Dans cet article, Bruno Hellendorff tente de comprendre la logique de Canberra lorsqu’elle tend la main à la Chine, d’évaluer si l’actuelle emphase mise sur le multilatéralisme par les diplomates des deux camps supplante, complète ou recouvre seulement les liens bilatéraux et autres mécanismes traditionnels de realpolitik, et de déterminer si cette tendance est durable ou non.

La stratégie européenne pour le développement et la sécurité au Sahel : rupture ou continuité ?

Après la chute du régime de Muammar Kadhafi à l’automne 2011, l’Union européenne s’est trouvée confrontée à plusieurs défis à même de générer instabilité politique, problèmes sécuritaires et humanitaires dans la région sahélo-saharienne. Ils ont des impacts conséquents sur ses intérêts économiques dans la région mais également à l’intérieur de ses frontières. Reconnaissant le lien indéfectible entre sécurité et développement, elle prévoit des stratégies dans divers domaines afin de soutenir les stratégies et politiques nationales des États du Sahel. Cette stratégie pose diverses questions : est-elle adaptée aux défis auxquels doivent faire face les nouvelles autorités de la région ? S’agit-il d’une nouvelle façon de repenser les relations de l’UE avec le Sahel ou d’une reformulation de plusieurs politiques de coopération ? Comment parvenir à aller au-delà des mots et rendre cette stratégie effective ?

Ce texte a été présenté par l’auteure à Berlin, le 12 janvier 2012 lors de la Conférence 2012 de l’Alliance euro-africaine, organisée by the Institute for Cultural Diplomacy sur le thème « Initiatives de développement, relations commerciales et échange culturel interrégional dans l’alliance euro-africaine ».

Monitoring de la stabilité régionale dans le bassin sahélien et en Afrique de l’Ouest - Octobre à décembre 2011

Ce monitoring trimestriel est réalisé dans le cadre d’un projet d’une durée de trois ans (2011-2013) intitulé « Amélioration de la sécurité humaine, prévention des conflits et renforcement de l’état de droit dans huit pays d’Afrique occidentale et centrale » financé par le Ministère des Affaires étrangères du Grand-Duché du Luxembourg.

Il a pour but de suivre la situation sécuritaire en Afrique de l’Ouest avec un accent plus particulier sur le Burkina Faso, la Côte d’Ivoire, le Mali, le Niger et le Sénégal. Il se penche en particulier sur les questions liées aux tensions régionales, au terrorisme et aux trafics transfrontaliers, à la production et aux transferts d’armements et aux mécanismes de coopération en matière de lutte contre le terrorisme et la criminalité transnationale organisée.

Comprendre l’UE après la Libye… et le Royaume-Uni

Au-delà de ses frontières, lorsqu’elle fait face aux principaux défis sécuritaires internationaux, l’Union européenne (UE) se comprend par ce qu’elle n’est pas, plutôt que par ce qu’elle est. Cet article entend démontrer que, malgré plus de 10 années de politique européenne de sécurité et de défense, l’UE n’est pas devenue un véritable acteur militaire. Tant que le Royaume-Uni restera au cœur du projet de défense européenne, l’Union est destinée à rester un acteur essentiellement civil. Or, la coopération structurée permanente introduite par le traité de Lisbonne, qui peut être créée à la majorité qualifiée, pourrait être à l’Europe de la défense ce qu’une intégration fiscale et budgétaire pourrait être aux pays ayant adopté l’euro.

Prolifération des armes légères : l’UE a-t-elle vraiment une stratégie ?

L’adoption d’une Stratégie contre la prolifération des ALPC (armes légères et de petit calibre) a permis à l’UE de mieux structurer ses nombreuses initiatives d’assistance aux régions touchées par cette prolifération ainsi que la promotion du multilatéralisme pour lutter contre ce fléau. Toutefois, ses États membres peinent encore à harmoniser leurs pratiques en matière de commerce des ALPC et donc à agir de manière préventive contre les détournements et la prolifération. Ce manque de coordination pourrait être comblé par des initiatives pratiques telles que l’instauration d’une clause « New for Old » ou un meilleur échange d’informations entre les 27 sur les détournements. À défaut de quoi, la politique de l’UE en la matière risque de se limiter à nettoyer indéfiniment les dégâts causés par ces armes (dont certaines provenant de l’UE) dans les pays sortant de conflits.

Transferts d’armements vers les missions de paix - Rien à signaler ?

Les opérations de maintien de la paix se multiplient et évoluent, et les transferts d’armements vers ces missions ne soulèvent généralement pas de questions. Cette Note d’Analyse développe les conditions dans lesquelles ces transferts ont lieu ainsi que leurs implications. Bien qu’ils apparaissent toujours comme des transferts vers des opérations de paix, ce sont avant tout des transferts vers les pays contributeurs de troupes, qui les attribuent à leurs contingents déployés dans une mission internationale. Dans le cadre de ces missions, entre pertes, corruption et trafic, les opportunités de détournement des armes sont nombreuses. Enfin, il ne faut pas négliger les risques apparaissant après de la mission, lorsque les soldats rentrent chez eux, armés mais parfois désœuvrés.

Mouvement des forces démocratiques de Casamance (MFDC)- Fiche Documentaire

La menace que représentent les groupes armés et les groupes terroristes pour la paix et la sécurité en Afrique de l’Ouest, mérite qu’on s’attarde à mieux les connaître. Cette fiche sur le Mouvement des forces démocratiques de Casamance (MFDC) a pour but de donner une information sur les fondements historiques et idéologiques de ce mouvement indépendantiste du Sénégal. Elle aborde la complexité de sa structure interne et ses sources de financement. Les soutiens du groupe et l’implication des pays voisins dans le conflit casamançais sont également abordés. Enfin, les actions les plus récentes de ce groupe armé sont répertoriées. Cette fiche fait partie d’une série de fiches sur les groupes armés en Afrique de l’Ouest.

Acquisitions d’armes par les acteurs non étatiques - Pour une régulation plus stricte ?

Comme le cas libyen l’a récemment rappelé, les risques liés à l’acquisition d’armes par des acteurs non étatiques sont bien réels et peuvent avoir des impacts négatifs, en termes de prolifération, sur le court et le long termes tant au niveau d’un pays qu’au niveau régional. De plus, les acquisitions en armes et en munitions ont un impact déterminant sur la nature et l’intensité d’un conflit ainsi que sur le contexte post-conflit. Prolifération des armes aux mains des civils, détournements vers des acteurs non souhaités, violations des droits humains : la problématique des acteurs non étatiques doit amener les États à considérer leur relation avec ceux-ci avec une grande prudence. Ceci est d’autant plus vrai que l’État reste le principal fournisseur en armes pour ce type d’acteurs, qu’il le veuille ou non.

Mouvement des Nigériens pour la Justice (MNJ) – Fiche Documentaire

La menace que représentent les groupes armés et les groupes terroristes pour la paix et la sécurité en Afrique de l’Ouest, mérite qu’on s’attarde à mieux les connaître. Cette fiche sur le Mouvement des Nigériens pour la Justice (MNJ) a pour but de donner une information sur les fondements historiques et idéologiques de cette rébellion touarègue issue du Nord du Niger. Elle en aborde les modes opératoires et la zone d’influence. Les sources diverses de financement et les soutiens du groupe, notamment celui apporté en son temps par Mouammar Kadhafi, sont également abordés. Enfin, les actions les plus significatives de ce groupe armé sont répertoriées. Cette fiche fait partie d’une série de fiches sur les groupes armés en Afrique de l’Ouest.

Monitoring de la stabilité régionale dans le bassin sahélien et en Afrique de l’Ouest - Juillet à septembre 2011

Ce monitoring trimestriel est réalisé dans le cadre d’un projet d’une durée de trois ans (2011-2013) intitulé « Amélioration de la sécurité humaine, prévention des conflits et renforcement de l’état de droit dans huit pays d’Afrique occidentale et centrale » financé par le Ministère des Affaires étrangères du Grand-Duché du Luxembourg.

Il a pour but de suivre la situation sécuritaire en Afrique de l’Ouest avec un accent plus particulier sur le Burkina Faso, la Côte d’Ivoire, le Mali, le Niger et le Sénégal. Il se penche en particulier sur les questions liées aux tensions régionales, au terrorisme et aux trafics transfrontaliers, à la production et aux transferts d’armements et aux mécanismes de coopération en matière de lutte contre le terrorisme et la criminalité transnationale organisée.

Pages