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Armes artisanales au Cameroun: urgence d’une législation cohérente pour encadrer des pratiques traditionnelles

Au Cameroun, les armes à feu artisanales sont principalement produites dans deux régions contiguës, l’Ouest et le Nord-Ouest. Après une brève présentation des caractéristiques de ces régions et des quelques connaissances disponibles sur ces armes dans le pays, nous examinons le cadre légal, à l’échelle nationale et locale, et mettons en exergue certaines de ses lacunes.

Ensuite, sont présentés les résultats de l’enquête de terrain réalisée par des collaborateurs locaux du GRIP. Il en ressort plusieurs tendances, concernant les principaux types d’armes en circulation, l’usage et les utilisateurs de ces armes, l’importance de la production et l’attitude des détenteurs et fabricants par rapport aux prescrits légaux.

Enfin, quelques recommandations sont adressées à l’intention des autorités camerounaises afin que, dans une nouvelle loi actuellement en préparation, le contrôle des armes artisanales tienne compte du contexte socio-culturel et s’effectue avec un maximum d’efficacité.

Crédit photo: Gaius Ngongang Tchamen - munitions dans le Noun, Cameroun

Tchad: enjeux électoraux et risques politiques-clés à surveiller

Pivot de la stratégie de contreterrorisme franco-américaine dans l’espace sahélo-saharien, le Tchad s’est imposé, par la qualité de ses forces armées, comme un partenaire indispensable et un rempart régional, face à la poussée islamiste de l’Afrique du Nord vers l’Afrique subsaharienne. Cependant, cette affirmation de puissance à l’échelle régionale, ainsi que la stabilité interne du pays, restent tributaires d’une base économique fragile, ainsi que d’un processus d’institutionnalisation et de démocratisation inachevé. Aussi, l’élection présidentielle d’avril 2016 constitue un test grandeur nature, tant au regard du contexte socio-économique – particulièrement maussade en raison de la baisse des cours du pétrole – que sur le plan institutionnel. En raison de la militarisation de la vie politique, de l’inscription durable de la menace terroriste dans la sous-région, et plus particulièrement, de l’aspiration d’une partie des Tchadiens à l’alternance, l’échéance électorale d’avril 2016 présente des risques d’exacerber les tensions sociales et le climat de récession que connait le pays. Cette note contextuelle identifie quelques enjeux et facteurs de risques, dans les champs pertinents – politique, socio-économique, sécuritaire –, pouvant altérer l’évolution du Tchad en 2016.

Coopérations militaires et transferts d’armes de l’Inde et du Pakistan

En observant le volume, la nature et la provenance des importations de l’Inde et du Pakistan sur ces dix dernières années, des évolutions importantes peuvent être constatées : la Russie, fournisseur traditionnel de New Delhi, se rapproche lentement du Pakistan, qui lui, poursuit son étroite collaboration avec la Chine. Certains accords jettent même les bases d’une coopération trilatérale entre Moscou, Islamabad et Pékin. Dans le même temps, Washington, très présent sur le marché de l’armement pakistanais depuis le début des années 1980, semble progressivement s’en éloigner pour se focaliser davantage sur le marché indien. Cette Note d’Analyse revient sur ces dernières évolutions et aborde les répercussions potentielles que ces alliances pourraient avoir sur la stabilité régionale.

Crédit photo : Narendra Modi inaugure la nouvelle stratégie nationale de développement industriel "Make in India" en septembre 2014 (source : Licence Creative Commons)

Le Japon : nouvel exportateur d’armements. Attentes, réalités et enjeux stratégiques

Sous Shinzo Abe, le Japon se cherche une nouvelle "normalité" qui, depuis 2014, implique la possibilité pour ses entreprises d’exporter des armes. Le Japon se remilitarise-t-il ? Quels sont les enjeux de cette évolution, alors que l’Asie du Nord-Est est en plein chamboulement géopolitique ? Cette Note s’attache à détailler le contexte, les attentes et les réalités de cette conjugaison entre exportations d’armes et contributions à la paix que défend Tokyo aujourd’hui, pour illuminer enfin les enjeux stratégiques qui en découlent.  

Crédit photo : Mamoまも / Wikimedia Commons

Banques et exportations d’armes

Actives dans le financement des exportations d’armes, les banques européennes ont connu des évolutions réglementaires importantes. Cela les a conduites à réaliser désormais des contrôles plus approfondis, notamment en ce qui concerne les opérations liées à l’armement. Ces contrôles pourraient d’ailleurs se révéler utiles pour compléter le travail d’information des autorités publiques dans les procédures d’octroi de licences d’exportations...

Crédit photo : Flickr/Licence Creative Common

Le financement de la recherche de défense par l’UE

À terme, l’Union européenne pourrait financer la recherche dans le secteur de la défense. Elle voudrait lancer à ce titre une Action préparatoire de 2017 à 2020, afin de tester la faisabilité de cette idée. Pour cela, elle entend s’inspirer d’Horizon 2020, le grand Programme-cadre d’aide à la recherche scientifique géré par la Commission européenne pour la période 2014-2020.

En 2020, lorsque l’UE devra adopter son prochain Cadre financier pluriannuel (2021-2027), et si l’Action préparatoire a produit des résultats satisfaisants, le domaine de la défense pourrait être pleinement intégré dans l’agenda budgétaire de l’UE. Les sommes affectées à cette nouvelle priorité seront alors plus conséquentes. Avant cela, toutefois, l’Action préparatoire devra faire ses preuves. Sa planification représente dès lors un enjeu de taille, car les intérêts à concilier sont nombreux. Souveraineté nationale, industrie, Union européenne : l’équation à résoudre est incontestablement des plus complexes. 

Crédit photo : European Defence Agency

 

Katanga: le calme avant la tempête?

2016, année de tous les dangers en RDC ? C’est en effet en novembre que sont prévues des élections, notamment présidentielles, au sujet desquelles de grands doutes subsistent : d’abord sur leur tenue effective, ensuite sur la candidature du président Kabila.

Qu’elles aient lieu avec la participation de Joseph Kabila, malgré la Constitution qui interdit un troisième mandat consécutif, ou – scénario le plus probable – qu’elles soient reportées sine die, par exemple sous prétexte de difficultés budgétaires, des troubles graves sont prévisibles dans plusieurs régions du pays.

D’abord à Kinshasa, mégapole de plus de dix millions d’habitants et un des fiefs de l’opposition au kabilisme, où nul n’a oublié la sanglante répression des manifestations de janvier 2015, en réaction à l’intention du Parlement – finalement abandonnée sous la pression de la rue – de changer la Constitution pour autoriser ce troisième mandat.

Ensuite, au Kivu, en particulier à Goma et à Bukavu, où la popularité du président est en chute libre depuis plusieurs années, d’une part parce que la population ne profite nullement de la croissance économique du pays (8,9 % en 2014) et, d’autre part, parce qu’elle continue à payer le prix d’une profonde insécurité. Cette insécurité est particulièrement vive dans les campagnes du Nord-Kivu, en proie à des dizaines de groupes armés, congolais et étrangers, s’en prenant essentiellement aux civils.

Le défi katangais

Mais l’avenir de Joseph Kabila passe aussi par le Katanga, fief familial et politique où plusieurs alliés de poids du régime ont ouvertement rompu avec le parti au pouvoir, en particulier Moïse Katumbi, gouverneur de la province jusqu’à son démantèlement en juin 2015.

Contrôle des exportations d’armes: Zoom sur les Balkans (Serbie, Bosnie et Monténégro)

Les projets d’intégration de l’Union européenne ont conduit plusieurs pays de l’Europe du Sud-Est à entreprendre une révision de leur législation sur les transferts d’armes afin de se conformer à la Position commune sur les exportations d’armes de l’UE. Détenteurs d’une industrie de la défense centrée sur la production d’ALPC et de leurs munitions, la Serbie, le Monténégro et la Bosnie forment un groupe important de pays exportateurs d’armes qui ont su pénétrer des marchés délaissés par les producteurs européens plus importants. Si leurs législations sont en phase d’harmonisation avec la Position commune, une fraction non négligeable de leurs exportations d’armes continue de se diriger vers des pays sous embargos de l’UE. 

Crédit photo : Char de combat ME91 produit par l’entreprise Yugoimport SDPR (Source : Yugoimport)

Éradiquer Boko Haram : acteurs multiples, résultat incertain

La présente Note – consacrée aux mesures prises pour combattre Boko Haram – constitue la suite de la Note d’Analyse publiée le 8 janvier 2016 consacrée à l’évolution de ce groupe pendant la période 2012-2015.
Pour des raisons de clarté, nous avons structuré ce second texte en trois parties : les mesures prises, au niveau national, par les quatre pays directement affectés par les attaques de Boko Haram, celles prises par ces États dans un cadre régional – essentiellement la Commission du Bassin du Lac Tchad (CBLT) – et l’assistance militaire fournie à ces pays par des grandes puissances, principalement la France et les États-Unis.

Crédit photo : Un instructeur français enseigne à des troupes nigériennes près de Diffa au Niger (source: Fintlock 2014/USAFRICOM)

Transferts d’armes en Afrique subsaharienne : Au-delà des idées reçues

Un Su-30MK2 de la « Force de défense du peuple ougandais ». Source : Wikimedia Commons

S’il est vrai que les États d’Afrique subsaharienne sont avant tout des importateurs d’armements et que ces importations restent marginales à l’échelle mondiale, celles-ci semblent, depuis quelques années, en hausse et couvrent une palette d’armements conventionnels beaucoup plus large que les seules ALPC. De plus, ces États ne procèdent pas qu’à des importations : nombre d’entre eux agissent comme hub dans des transactions internationales, revendent des surplus de leurs stocks à des pays tiers ou cherchent à exporter le produit de leur industrie locale. Ainsi, ceux-ci se trouvent beaucoup plus « concernés » par le TCA que l’idée reçue décrite plus haut voudrait le faire croire ; malgré cela, les systèmes nationaux de contrôle des transferts restent souvent limités et en inadéquation avec les réalités actuelles du commerce des armes.

Ventes d’armes françaises à l’Égypte: les risques d’une coopération opportuniste

À deux périodes différentes de l’Histoire, la France a fait preuve de pragmatisme et d’opportunisme sur le marché de l’armement égyptien. Depuis 2010, le contexte semble lui être à nouveau favorable puisque le montant des commandes et du matériel livré par Paris au Caire ne cesse d’augmenter. Pourtant, ces ventes d’armes surviennent dans un contexte politique agité, lié à une instabilité croissante depuis la destitution du président Morsi à l’été 2013. Par conséquent, les risques et dérives liés à ces exportations sont nombreux. 

Crédit photo : Gonzalo Alonso / Dassault aviation / Licence Creative Commons

Libye : armes, embargo et diplomatie à l’ombre de la menace islamiste

Faut-il armer la Libye afin de faire face à la montée en puissance de Daech, si ce pays parvenait à former un gouvernement d’unité nationale ? Cette question en soulève immanquablement une série d’autres. Légales avant tout : quid des embargos onusien et européen auxquels la Libye est soumise ? Politiques ensuite : qui devrait être armé, et sous quelles conditions ? Militaires enfin : pourquoi encore des armes, alors qu’elles sont déjà tellement répandues dans le pays ? Autant de questions auxquelles cette Note tentera de répondre. 

Crédit photo : obus non explosé à Syrte (source : Christian Jacob Hansen, Danish Demining Group)

Dépenses militaires, production et transferts d'armes - Compendium 2015

Ce rapport présente une synthèse des principales statistiques relatives aux dépenses militaires mondiales, à la production et aux transferts internationaux d’armements conventionnels. Les données de ce rapport proviennent pour l’essentiel des banques de données du Stockholm International Peace Research Institute (SIPRI), éventuellement complétées par des statistiques socio-économiques d’Eurostat, de la Banque mondiale, d’agences des Nations unies ou de la presse spécialisée.

Le Conseil de Coopération du Golfe: un acteur central mais fragile

Alors que les monarchies du Golfe sont sous les feux des projecteurs au Yémen, quel est le rôle joué par l’organisme dans lequel elles sont regroupées – le Conseil de Coopération du Golfe (CCG) – dans la sécurité régionale ?

En regroupant les États d’Arabie saoudite, du Bahreïn, des Émirats arabes unis, du Koweït, du Qatar et de l’Oman, le CCG s’affirme comme un acteur central de la région tant au niveau de sa portée géographique que du niveau des dépenses militaires de ses membres, qui ont constitué plus de 50% du total de la région moyen-orientale ces cinq dernières années[1].

Créé en 1981 par six États du Golfe soucieux de se regrouper pour équilibrer les deux grandes puissances alors en guerre, Iran et Irak, le Conseil de Coopération du Golfe est dirigé par un Conseil suprême, réunissant les chefs d’État annuellement[2]. Il détermine la politique générale en vue de renforcer la coopération dans tous les domaines et progresser sur la voie d’une « unité » des États, qui passe d’abord par leur sécurité.

Néanmoins, le CCG reste marqué par un déséquilibre entre membres, avant tout démographique et militaire, en faveur de l’Arabie saoudite qui utilise ainsi le Conseil comme vecteur d’influence de sa propre politique étrangère. (Crédit photo: www.totalwartv.com)

La puissance aérienne en question. Contribution au débat sur le remplacement des F-16

L’objectif de cette analyse est d’offrir un contrepoint à la question du remplacement des chasseurs-bombardiers F-16 en Belgique. Beaucoup de critiques ont, à juste titre, mis en évidence les coûts relatifs à l’acquisition et à l’entretien de chasseurs-bombardiers. Cette question n’est cependant pas la seule à poser problème. De façon générale, les capacités techniques, tactiques et opérationnelles de ces appareils s’avèrent limitées, voire contre-productives. Autrement dit, en dépit de leurs coûts élevés, les chasseurs-bombardiers offrent une contribution globalement discutable en matière de politique de sécurité pour la Belgique.
(Photo: Les six F-16A belges sur la base d'Azraq en Jordanie. Source : ministère de la Défense, Composante Air)
 

Monitoring de la stabilité régionale dans le bassin sahélien et en Afrique de l’Ouest – octobre à décembre 2015

Ce monitoring trimestriel, publié par le GRIP depuis 2011, est réalisé dans le cadre d’un projet intitulé "Contribution à l’amélioration de la sécurité humaine, à la prévention des conflits et au renforcement de l’état de droit en Afrique sub-saharienne", financé par le ministère des Affaires étrangères du Grand-Duché du Luxembourg.

Il a pour but de suivre la situation sécuritaire en Afrique de l’Ouest avec un accent plus particulier sur le Burkina Faso, la Côte d’Ivoire, la Guinée, le Mali, le Niger et le Sénégal. Il se penche sur les questions de sécurité interne au sens large, les tensions régionales, la criminalité et les trafics transfrontaliers.

Crédit photo : Visite de la MINUSMA à Anefis, au Nord-Mali, dans le cadre du processus de paix (source : Nations unies/Marco Dormino)

Ventes d’armes à l’Arabie saoudite: complicité de crime de guerre?

Un gouvernement qui vend des armes à – et soutient militairement – l’Arabie saoudite se rend‑il coupable de crime de guerre au Yémen ? La question se pose sérieusement aujourd’hui dans plusieurs pays occidentaux, à l’heure où l’Arabie saoudite est impliquée dans un conflit armé[1].

Accusée de violations flagrantes des droits de l’homme et du droit international humanitaire au Yémen, la monarchie saoudienne peut néanmoins compter sur un flot continu d’armes occidentales. Son appétit pour des armements (ultra)modernes « Made in Europe » et « Made in USA » ne semble pas diminuer. Elle en achète à tour de bras, pour des dizaines de milliards de dollars, et ce, depuis des années. Selon le Stockholm International Peace Research Institute (SIPRI), le pays, qui compte à peine 30 millions d’habitants, est aujourd’hui le deuxième plus gros importateur d’armements majeurs au monde, avec des importations qui ont triplé sur cinq ans. Et avec 2 747 USD par tête en 2014, l’Arabie saoudite est le pays dont les dépenses militaires par habitant sont les plus importantes au monde. À titre de comparaison, les États-Unis ne dépensent « que » 1 912 USD par habitant (la moyenne, au sein de l’UE, est de 414 USD).

(Photo: Cockerill CT-CV 105HP. Canons gros calibre de fabrication wallonne qui équiperont des véhicules blindés canadiens destinés à la Garde nationale saoudienne. Source: CMI)

(PDF téléchargeable au bas de l'article)

Herstal : le piège de la privatisation

Vieille dame fêtant cette année son 127e anniversaire, la FN Herstal doit-elle s'attendre à un nouveau virage dans son histoire déjà mouvementée ? C'est possible, selon les informations diffusées ces derniers jours concernant un projet de rachat par un groupe d'investisseurs franco-américains. Mais une privatisation, même partielle, est-elle réellement souhaitable ? L’histoire et la nature du groupe ne plaide pas en ce sens.

Liégeoise, envers et contre tout

Créée en 1889 par des armuriers liégeois pour répondre à une commande de 150.000 fusils Mauser pour l'armée belge, la Fabrique nationale de Herstal restera quelques années sous le contrôle de l'Allemand Mauser avant de passer dans le giron de la Société Générale de Belgique après la Première Guerre mondiale[i].

Dans les années 1970, les nombreuses diversifications et acquisitions, notamment aux États-Unis, en feront le « Groupe FN » avec un premier bilan consolidé au 31 décembre 1978. Mais les difficultés ne tarderont pas, entrainant en 1989 la cession de la division aéronautique FN Moteurs (l'actuelle Techspace Aero) au motoriste français SNECMA et, l'année suivante, le retrait de la Société Générale de Belgique au profit du groupe Giat Industries, une entreprise de droit privé à capitaux publics détenue à 100% par le ministère français de la Défense. Le 31 décembre 1990, Giat Industries prenait le contrôle de 92% du Groupe FN, renommé Herstal S.A., tandis que la Région wallonne en conservait 8% seulement, mais avec un droit de veto sur les décisions stratégiques.

Changement politique et espace urbain en Afrique de l’Ouest

Depuis le début de la décennie en cours, l’Afrique de l’Ouest voit émerger en milieu urbain des modes de contestation sociale non inféodés aux systèmes partisans. Reposant sur des logiques de tensions générationnelles, ces mouvements ont été à la base d’alternances politiques au Burkina Faso et au Sénégal. Les motifs de cette contestation touchent principalement à la cherté de la vie, à l’amélioration des conditions de vie et aux enjeux de la gouvernance. Ces mouvements semblent en partie liés à un processus de sensibilisation politique ainsi qu’à une lente maturation associative urbaine. De plus, de très fortes inégalités sociales ou spatiales en milieu urbain entre, une élite mondialisée et une majorité paupérisée et « périphérisée » de la population, posent les germes d’un ressentiment antagonique. 
(Photo tirée du site leral.net)
 
 

Boko Haram : évolution de 2012 à aujourd’hui

Cette note présente les moments forts de l’évolution de Boko Haram depuis 2012, quand la formation djihadiste – initialement active surtout dans le nord-est du Nigeria – a étendu ses attaques à trois pays voisins, le Niger, le Cameroun et le Tchad.

Outre l’évolution des zones sous son contrôle, d’autres caractéristiques expliquent le développement de Boko Haram : structuration, tactiques, communication, alliance avec d’autres mouvements djihadistes, approvisionnement en armes, etc.

Une attention particulière est accordée à l’année 2015 qui marque un tournant dans l’existence du groupe armé. L’engagement accru des forces de sécurité de la région a entraîné une nette réduction de la zone sous son contrôle. Si sa capacité de nuisance paraît affaiblie, sa faculté d’adaptation devrait inspirer la prudence à ceux qui clament que Boko Haram est en voie d’éradication.

Crédit photo : capture d'écran d'une vidéo de propagande de Boko Haram

Conseil de coopération du Golfe, une politique de puissance en trompe-l’œil

Depuis l'effondrement du régime de Saddam Hussein en 2003, le Conseil de coopération du Golfe (CCG) est devenu le principal challenger de l'Iran sur la scène régionale. Porté par la montée en puissance militaire de l'Arabie saoudite, le CCG a développé une architecture de défense qui vise à garantir la stabilité des États membres ainsi qu'à contrer les éventuelles velléités de l’Iran d’étendre son influence dans la région. 

Mali: quels chantiers, quelles avancées?

Vendredi 20 novembre, des hommes armés attaquaient l’hôtel Radisson Blu à Bamako. Revendiqué successivement par Al-Mourabitoune et Al-Qaïda au Maghreb islamique (AQMI), puis par le Front de libération du Macina en coopération avec Ansar Eddine, cet attentat fait directement écho à l’évolution des groupes djihadistes et de leurs modes d’action depuis plusieurs mois. Par-delà toutefois cette actualité et les seules problématiques sécuritaires, cette note revient sur la situation générale dans le pays et les avancées réalisées depuis l’élection d’Ibrahim Boubacar Keita à la tête de l’État malien en août 2013. Plus précisément, outre la mise en œuvre de l’accord de paix signé en juin 2015, quatre chantiers sont abordés : la sécurité, le développement, les fractures internes et l’État.
Crédit photo : La Grande Mosquée de Djenné (source : Michele Alfieri / 123 RF)

Dépenses militaires en Asie orientale : conflits territoriaux et risques de dérapage

Depuis 1997, la montée en puissance chinoise a amené le niveau des dépenses militaires en Asie orientale à un niveau record, et tous les pays de la région ont beaucoup investi dans leurs marines respectives. Dans un contexte marqué par les tensions politiques et les disputes territoriales, ces dépenses posent-elles un risque pour la stabilité régionale ? Cette note délimite certaines composantes clés d’une ruée généralisée vers le domaine maritime en Asie orientale, et en conclut que les disputes territoriales ne font pas qu’élargir les limites du dilemme de sécurité régional ; elles en restructurent les termes sur une base plus volatile que jamais. 

Crédit photo : exercices maritimes entre les marines américaine et sud-coréenne (source : Aaron Shelley/ U.S. Navy)

 

Armes et diplomatie en Ukraine à l’ombre de la crise syrienne

Faut-il envoyer des armes en Ukraine, pour soutenir les autorités de Kiev face aux rebelles séparatistes pro-russes du Donbass, et donc face à la Russie? Depuis que l’Est ukrainien a sombré dans la guerre, les pays occidentaux divergent sur cette question. Le débat, alimenté par des concepts ambigus tels que celui d’«armes non létales» ou d’«armes létales défensives», apparait ainsi comme confus. 
Cette Note d’Analyse a pour objectif de faire le point sur ce qui est dit et ce qui est fait dans le cadre de ce dossier épineux, que la crise syrienne aura rendu encore plus compliqué.
(Photo:  Radar de contrebatterie AN/TPQ-36 Firefinder)
 

Les transferts d’armements de la Région wallonne en 2014. Synthèse du rapport annuel

L’année 2014 a vu les exportations wallonnes exploser et atteindre un nouveau record sur les dix dernières années, tandis que l’Arabie saoudite maintient sa place de client privilégié de la Région. Cet Éclairage fait une synthèse des principales informations sur les licences octroyées par le gouvernement wallon en 2014, ainsi que les destinations des armements produits en Wallonie.
En 2014, le montant total des licences d'exportations approuvées par le gouvernement wallon a atteint 4 306 299 198 EUR, soit une augmentation de 838 % par rapport à 2013 et un total plus de quatre fois supérieur au précédent pic de 2009. Il s’agit d’une nette rupture par rapport à la moyenne de la période 2004-2013. À elle seule, la valeur des licences accordées en 2014 représentent près de la moitié (42 %) du total de la valeur des licences accordées entre 2003 et 2014 . Seules trois licences d'exportations ont été refusées en 2014, portant sur trois destinations différentes à savoir le Kosovo, la Turquie et le Venezuela.
Quelque 444 licences d'importations ont été octroyées en 2014 pour un montant de 109 269 724 EUR, ainsi que 30 licences de transit représentant un total de 92 941 346 EUR. Aucune demande de licence d'importation ou de transit n'a fait l'objet d'un refus en 2014.
Crédit Photo: GDLS Canada
 
 

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