Le traçage des armes sur les lieux de conflits: leçons et perspectives

Ces vingt dernières années, le traçage des armes illicites dans les zones de conflit a suscité un regain d’attention. Utilisée initialement dans le cadre d’embargos internationaux sur les armes, l’expertise dans ce domaine n’a cessé de croître en impliquant, outre les comités de sanctions mandatés par le Conseil de sécurité des Nations unies, des organisations non gouvernementales, des chercheurs indépendants et des journalistes d’investigation. Cette discipline s’étend aujourd’hui bien au-delà des pays visés par des embargos sur les armes.

Ce rapport en souligne l’importance et la valeur de l’information fondée sur des preuves, non seulement afin d’identifier les entités impliquées dans des violations de sanctions internationales, mais aussi d’améliorer la compréhension de la dynamique des conflits, d’augmenter l’efficacité des mécanismes de contrôle des armements et de mieux  orienter l’aide et la coopération internationales.

Le rapport rappelle les principes de base du marquage, de l’enregistrement et du traçage des armes légères et de petit calibre, ainsi que le cadre normatif international appliqué à ces domaines. Il présente les initiatives internationales mises en œuvre par les organismes d’application de la loi ainsi que les différences pratiques en matière de traçage, en particulier d’armes utilisées dans des conflits violents. Il expose ensuite les principaux défis que doivent affronter les investigateurs qui recourent à des techniques de traçage des armes des zones de conflit, en les comparant aux techniques appliquées dans le cadre judiciaire. Les résultats concrets du traçage permettent également d’éclairer la dynamique sous-jacente de certains conflits actuels et d’élaborer des politiques de résolution de conflit et de contrôle des armements plus adéquates. Quelques recommandations visent enfin à renforcer l’efficacité des initiatives de traçage, en particulier en situation de conflits, maximisant l’avantage potentiel de l’information ainsi générée pour les décideurs politiques.

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